Quand on navigue — que ce soit en navigation fluviale ou maritime — il y a des documents nautiques obligatoires (et indispensables) à avoir à bord. Les organismes de contrôle (représentées par la douane, la police, la gendarmerie ou les agents de navigation) peuvent intercepter les navires à tout moment pour demander les documents obligatoires. Mais quels sont les documents obligatoires à bord d’un bateau ?
Pour la navigation fluviale
Le permis de plaisance ainsi que le certificat international de Bateau de Plaisance (ou autre enregistrement européen valide) sont les documents obligatoires à bord d’un bateau pour les navires de moins de 20 m. Ces formalités administratives, parfois mal connues des plaisanciers débutants, sont détaillées de manière claire sur des plateformes dédiées comme demarches-plaisance.net, qui permettent d’anticiper les obligations avant de prendre la barre.
Pour la navigation maritime
La navigation maritime impose des règles précises et des documents obligatoires à bord d’un bateau, destinés à garantir la sécurité des personnes et la bonne organisation de la circulation en mer. Selon la zone de navigation et la distance par rapport aux côtes, certaines obligations peuvent s’ajouter.
Les documents réglementaires indispensables en mer
Tout bateau naviguant en milieu maritime doit être en mesure de présenter les documents de référence encadrant la navigation. Le possesseur du bateau doit notamment disposer du règlement international visant à prévenir les collisions en mer. Ces textes constituent la base réglementaire commune à tous les navigateurs et permettent aux autorités de contrôle de vérifier le respect des règles de sécurité et de circulation maritime.
Les documents de repérage et d’anticipation de la navigation
Pour éviter les collisions et naviguer en toute sécurité, certains documents nautiques obligatoires doivent être présents à bord. Il s’agit notamment :
- de la carte maritime adaptée à la zone fréquentée,
- d’un document exposant le système de balisage du territoire de navigation.
Ces supports permettent d’anticiper les dangers, de comprendre la signalisation maritime et de s’orienter efficacement quelles que soient les conditions.
Les documents exigés pour la navigation au large et selon les zones
Dès lors que la navigation en mer dépasse les 6 miles des côtes, des documents supplémentaires deviennent obligatoires à bord d’un bateau. Le journal de bord fait partie de ces éléments, tout comme l’annuaire des marées officiel, sauf pour la côte méditerranéenne, et le livre des feux. Ces documents apportent des informations essentielles sur les courants, les horaires de marée et les dispositifs lumineux, indispensables pour une navigation plus éloignée et plus complexe.
Avant chaque départ, il reste essentiel de vérifier que l’ensemble des documents obligatoires à bord d’un bateau est bien présent, afin de naviguer sereinement et de répondre sans difficulté à un éventuel contrôle en mer.
L’absence des documents obligatoires à bord d’un bateau entraîne des sanctions
Le rappel à l’ordre est l’une des sanctions octroyées pour les non-respects de moindre importance. L’objectif est de fournir des rappels éducatifs. Pour les non-respects plus sérieux, les amendes dépendent des circonstances. On vous indique la gamme de montant maximum/minimum. Ces sommes figurant dans le texte légal (le cas échéant) seront ajustées en fonction de la gravité du crime et de son accumulation. Le plus inquiétant est :
- le refus de porter assistance aux personnes en danger,
- le non-respect de la vitesse dans la bande des 300 m, etc.
Dans ce cas, selon l’importance, elles peuvent accéder jusqu’à 3 750 euros et peuvent être condamnées à 6 mois à 3 ans de prison. Pour les autres violations, telles que les extincteurs perdus ou périmés, les armes incomplètes, le manque de gilets de sauvetage, l’amende maximale est de 1 500 euros. Quant à la pêche dite de loisir (pêche de revente, pêche dans des zones restreintes et interdiction de capturer certaines espèces comme le bar et le galuchat), les amendes peuvent atteindre 22 500 euros.